Mentions légales

Le site internet Décors en trompe l’œil (Entreprise spécialisée dans la réalisation de décors en trompe l’oeil) est édité par:

Pierre BRUSTLEIN

Adresse: 51 corniche fleurie – 06200 NICE

Tél: 06.70.79.69.34

Directeur de la publication: Pierre BRUSTLEIN

SIREN: 481 694 842

Code APE:

Conception et production

Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source WordPress™ .

Création : Olivier Delpy et Pierre-Yves Touche / INGENIEWEB : Création et référencement de sites internet (e-commerce, sites vitrines, blogs…) – Experts référencement internet (réf. naturel, réf. social, liens sponsorisés)

Hébergement : Société OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Directeur de la publication : Octave KLABA

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES:

Les données personnelles recueillies sur ce site résultent de la communication volontaire d’une adresse de courrier électronique lors du dépôt d’un message électronique. Les données ainsi recueillies ne servent qu’à transmettre les éléments d’informations demandés et n’ont que pour seul destinataire le directeur de la publication Pierre Brustlein auprès de qui peuvent s’exercer les droits d’accès et de rectification, conformément à l’article 27 de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

UTILISATION DES COOKIES:

Afin d’améliorer l’expérience utilisateur, notre site internet utilise des cookies. Lors de la première navigation sur notre site, une bannière explicative sur l’utilisation des « cookies » apparaît intégrant un lien vers nos mentions légales. En validation ces conditions et en poursuivant la navigation, l’internaute est informé qu’il accepte l’utilisation desdits « cookies ». Le consentement donné est valable pour une période de treize (13) mois.

L’internaute a la possibilité de désactiver les cookies à partir des paramètres de son navigateur. Pour plus d’informations sur l’utilisation, la gestion et la suppression des « cookies », pour tout type de navigateur, nous vous invitons à consulter le lien suivant :https://www.cnil.fr/fr/cookies-les-outils-pour-les-maitriser.

Si vous déposez un commentaire sur notre site, il vous sera proposé d’enregistrer votre nom, adresse de messagerie et site web dans des cookies. C’est uniquement pour votre confort afin de ne pas avoir à saisir ces informations si vous déposez un autre commentaire plus tard. Ces cookies expirent au bout d’un an.

Si vous avez un compte et que vous vous connectez sur ce site, un cookie temporaire sera créé afin de déterminer si votre navigateur accepte les cookies. Il ne contient pas de données personnelles et sera supprimé automatiquement à la fermeture de votre navigateur.

Lorsque vous vous connecterez, nous mettrons en place un certain nombre de cookies pour enregistrer vos informations de connexion et vos préférences d’écran. La durée de vie d’un cookie de connexion est de deux jours, celle d’un cookie d’option d’écran est d’un an. Si vous cochez « Se souvenir de moi », votre cookie de connexion sera conservé pendant deux semaines. Si vous vous déconnectez de votre compte, le cookie de connexion sera effacé.

En modifiant ou en publiant un article, un cookie supplémentaire sera enregistré dans votre navigateur. Ce cookie ne comprend aucune donnée personnelle. Il indique simplement l’identifiant de l’article que vous venez de modifier. Il expire au bout d’un jour.

Droits d’auteur

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, ou modification, partielle ou intégrale ou transfert sur un autre site sont interdits.

La copie sur support papier à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée conformément à l’article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de l’auteur, est strictement interdite.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, partielles ou complètes, du contenu des bases de données du site.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre de ce site Internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet sont proposés uniquement pour vous apporter un complément d’informations. Ni leur contenu ou les liens qu’ils contiennent, ni les changements ou mises à jour qui leur sont apportés ne sauraient engager la responsabilité de l’association. L’accès aux sites externes reliés à notre site est réalisé sous votre entière responsabilité.

Responsabilité

Pierre BRUSTLEIN ne peut garantir ni l’exactitude, ni l’exhaustivité des informations mises à en ligne sur ce site. En conséquence, elle décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur ce site. Elle se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site ainsi que de cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis sans que cela puisse donner lieu à un quelconque droit à dédommagement ou indemnité.